Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DES DOMAINES FONTANATODO
/
CHATEAU LA FORTONIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA FORTONIE
SCEA DES DOMAINES FONTANA SCEA

Numéro de dépôt :
98766243
Date de dépôt :
21/12/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2018

Présentation de la marque CHATEAU LA FORTONIE

Déposée le 21 décembre 1998 par DES DOMAINES FONTANATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA FORTONIE »

Le déposant est DES DOMAINES FONTANATODO domicilié(e) 9 Maroy,33890 GENSAC (dossier no 2384792) - 33890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 806 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DES DOMAINES FONTANA domicilié(e) 9 Maroy,33890 GENSAC (dossier no 2384792) - 33890 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA FORTONIE est expirée depuis le 21 décembre 2018.

DES DOMAINES FONTANA a également déposé les autres marques suivantes : EMOTION LE FRUIT D'UNE PASSION , CHATEAU FONTANA CUVEE VIEILLES VIGNES , DIAMANT GRIS , ESPRIT DE FONTANA , PETIT GALON , CHÂTEAU CLAIRE ABBAYE , CHATEAU FONTANA , CHATEAU BALLUE-MONDON , CHATEAU LE CLOU DU PIN


SCEA DES DOMAINES FONTANA SCEA - 9 Maroy,33890 GENSAC (dossier no 2384792) - 33890 - France - SIREN 327806139


SCEA DES DOMAINES FONTANA - 9 Maroy,33890 GENSAC (dossier no 2384792) - 33890 - France


Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2008 n°2384792 - Publication au BOPI 2008-09-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château la Fortonie.